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1ère réunion du nouveau CE
- Les
élus font un tour de table et se présentent
- Installation
du nouveau CE
Le
président fait procéder aux élections du secrétaire et
du trésorier et à l'installation du nouveau bureau.
Sont
élus :
o
Elise
Roland Secrétaire
o
Franck Q.
Secrétaire Adjoint
o
Nicolas Coste
Trésorier
o
Nicolas Cosson :
Trésorier adjoint
Le
président procède ensuite à l’élection des présidents des commissions. Sont
élus :
o
Commission
Formation : Franck Q.
o
Commission
Egalité Professionnelle : Yamina Nehbi
o
Commission
Logement : Carence de candidat
o
Commission ASC :
Yassir El Ismaili
o
Commission
Communication : Maud Lhuillier
o
Commission
Finance : vote en CCE (à venir)
o
Responsable des
Permanentes : Franck Q.
Les élus
CFDT demandent à formaliser l’organisation des commissions, l’appel à
candidature, le nombre de participants… Le secrétaire va proposer une réunion de
travail rapidement.
- Désignation
des membres du CCE
o La CFDT, suivie
par
la CFTC et la CGT, refuse cette désignation car elle n’est pas
règlementaire et réclame l’ouverture de négociation d’un protocole
préélectoral tel que prévu pour cette élection de second rang. Après une
discussion serrée, la CGC se range à l’avis de la CFDT et accepte de
reporter le vote à une date ultérieure.
- Attribution
et fonctionnement du CE
Le
président a remis des documents aux membres du CE et explique le
fonctionnement général du CE aux nouveaux élus.
§ La
CFDT signale que les documents suivants n’ont pas été distribués : Les
statuts de l’entreprise, son organisation, la position d’Accenture dans le
groupe, sa position dans la branche et la répartition du capital. La
direction répond que ces documents seront distribués et présentés au CCE.
§ La
CFDT demande que soit dorénavant présenté le Compte d’exploitation
prévisionnel Paris-Lyon, cette information devant contenir les résultats
Consulting, Outsourcing et autres s’il y a lieu. La direction répond qu’elle
a l’intention de fournir ces informations, sur cette base, à partir du mois
de septembre.
Le
président rappelle que :
o l’ordre
du jour est établi par le secrétaire.
o les
nouveaux élus, ainsi que les élus cumulant 2 mandats bénéficient d’une
formation initiale de 5 jours dont le temps est pris en charge par
l’entreprise et les frais pédagogiques par le budget de fonctionnement du
CE.
o Le
président aborde rapidement le point sur les PV. Pascal Abenza précise
qu’il remet à cette occasion le PV du 26 novembre qui a été revu par les
élus sortant mais qui n’a pas été approuvé en séance. Ce PV signé par Pascal
Abenza seulement est remis au nouveau Secrétaire pour classement au CE.
-
ASF (Accenture Services France)
o Le
Président précise que le transfert du personnel Accenture vers ASF est
reporté (sous réserve) au 1er août 2005.
- AEF
(Accenture European Forum)
o Le
président présente l’AEF
o La
CFDT rappelle que ce Forum n’est en rien assimilable à un Comité Européen
puisqu’il est régit par la loi Anglaise uniquement et ne reconnaît pas les
mandataires sociaux. De plus, l’ordre du jour et les discussions sont
établis de façon unilatérale.
o Les
représentants Accenture Paris-Lyon sont :
§
Titulaires :
Yassir El Ismaili, Pascal Pradot
§
Suppléants :
Christophe Ecollan, Pascal Abenza
o Désignation :
Janvier 2005 / Renouvellement tous les 3 ans
o
Prochaine réunion
le 7 juillet
- Ordre
du jour
o L’ordre
du jour étant particulièrement chargé, M. Balensi propose de reporter
certains points de l’ordre du jour. Les représentants CFDT, CFTC et CGT sont
unanimes pour dire que d’après la Loi, cette réunion ne doit servir qu’à
installer le CE. Les nouveaux élus n’étant par suffisamment au courant des
dossiers et usages du CE. Les élus CGC préfèrent se rallier à cet avis et
reporter l’ensemble des points.
- Calendrier
o Les
membres du CE conviennent d’un calendrier mensuel pour l’année à venir (en
général 3ème ou 4ème vendredi de chaque mois).
- Procès
concernant la prorogation des mandats en 2002
o La
direction nous annonce que la CGC qui avait initialement gagné au TGI a
décidé, compte tenu du rétablissement du dialogue social de renoncer au
jugement en sa faveur. La direction propose au CE de voter une motion pour
que le CE se désiste également. Les élus rappellent qu'il leur appartient
d'établir les motions, le cas échéant, et s’étonnent de cet empressement,
d’autant qu’ils n’ont aucune information et demandent que la direction leur
fournisse toutes les pièces en vue d’étudier le dossier et la marche à
suivre.
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